Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CAP DE MERLE V
Numéro de dépôt :
923368
Date de dépôt :
22/04/1975
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque CHATEAU CAP DE MERLE V
Déposée le 22 avril 1975 par monsieur Bel (Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU CAP DE MERLE V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CAP DE MERLE V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU CAP DE MERLE V est expirée depuis le 22 avril 1985.
Bel (Roland a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459